MOCQUARD JACQUES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 340 066 984, MOCQUARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Les Planchettes, 44710 Port-Saint-Pere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012J.
Fiche d'identité de MOCQUARD JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOCQUARD JACQUES
- SIREN
- 340 066 984
- SIRET (siège)
- 340 066 984 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69340066984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 066 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012J
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- LES PLANCHETTES, 44710, PORT-SAINT-PERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOCQUARD JACQUES
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Établissements de MOCQUARD JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44710 PORT-SAINT-PERESiègeFermé
340 066 984 00014 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 012J
Conformité de MOCQUARD JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCQUARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOCQUARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOCQUARD JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur MOCQUARD JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOCQUARD JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOCQUARD JACQUES est 340 066 984. Le SIRET de son siège social est 340 066 984 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69340066984.
Où se situe le siège social de MOCQUARD JACQUES ?
Le siège social de MOCQUARD JACQUES est situé Les Planchettes, 44710 Port-Saint-Pere.
MOCQUARD JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOCQUARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOCQUARD JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCQUARD JACQUES.
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