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MOCQUARD PASCAL

Active
Siren381 508 126Entrepreneur individuel44680 SAINTE-PAZANNECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOCQUARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 381 508 126. Elle est domiciliée Les Ardennes, 44680 Sainte-Pazanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.

Fiche d'identité de MOCQUARD PASCAL

Dénomination
MOCQUARD PASCAL
SIREN
381 508 126
SIRET (siège)
381 508 126 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50381508126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 508 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES ARDENNES, 44680, SAINTE-PAZANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOCQUARD PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOCQUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOCQUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOCQUARD PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44680 SAINTE-PAZANNESiègeFermé

    381 508 126 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011C

Documents juridiques de MOCQUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOCQUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOCQUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOCQUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCQUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOCQUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOCQUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOCQUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOCQUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOCQUARD PASCAL est 381 508 126. Le SIRET de son siège social est 381 508 126 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50381508126.

Où se situe le siège social de MOCQUARD PASCAL ?

Le siège social de MOCQUARD PASCAL est situé Les Ardennes, 44680 Sainte-Pazanne.

MOCQUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOCQUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOCQUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCQUARD PASCAL.

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