CheckersProcédures

MOCQUARD PASCAL

Active
Siren385 140 538Entrepreneur individuel26130 SAINT-RESTITUTCréée le 30 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOCQUARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2006, identifié par le SIREN 385 140 538. Elle est domiciliée 164 Che de la Croze, 26130 Saint-Restitut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOCQUARD PASCAL

Dénomination
MOCQUARD PASCAL
SIREN
385 140 538
SIRET (siège)
385 140 538 00039
N° TVA intracommunautaire
FR15385140538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 140 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
30 janvier 2006
Siège social
164 CHE DE LA CROZE, 26130, SAINT-RESTITUT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOCQUARD PASCAL

Commerce de livres d'occasion neufs et tous articles objets connexes à l'activité, débarras de maison

Finances de MOCQUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOCQUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOCQUARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26130 SAINT-RESTITUTSiègeActif

    385 140 538 00039 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4789Z

  • 26130 SAINT-RESTITUTFermé

    385 140 538 00021 · ouvert le 19 janvier 2006 · NAF 4334Z

  • 27730 BUEILFermé

    385 140 538 00013 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 452B

Documents juridiques de MOCQUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOCQUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOCQUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOCQUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCQUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOCQUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOCQUARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2006

Questions fréquentes sur MOCQUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOCQUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOCQUARD PASCAL est 385 140 538. Le SIRET de son siège social est 385 140 538 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15385140538.

Où se situe le siège social de MOCQUARD PASCAL ?

Le siège social de MOCQUARD PASCAL est situé 164 Che de la Croze, 26130 Saint-Restitut.

MOCQUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOCQUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOCQUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCQUARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Saint-Restitut

Toutes les entreprises à Saint-Restitut