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MOD - ATELIER

Active
Siren921 673 273SAS75020 PARISCréée le 23 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MOD - ATELIER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 673 273. Elle est domiciliée 2 B rue Dupont de l'Eure, 75020 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4332A. Elle est dirigée par IOAN Maian, président de sas.

Fiche d'identité de MOD - ATELIER

Dénomination
MOD - ATELIER
SIREN
921 673 273
SIRET (siège)
921 673 273 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08921673273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 673 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
23 novembre 2022
Siège social
2 B RUE DUPONT DE L'EURE, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOD - ATELIER

Agencement Menuiserie

Finances de MOD - ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD - ATELIER

IM

IOAN Maian

Président de SAS

Depuis la création (23 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de MOD - ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    921 673 273 00014 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOD - ATELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de MOD - ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD - ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD - ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD - ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MOD - ATELIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD - ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD - ATELIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-23 · Début d'activité : 2022-11-15

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2022

Questions fréquentes sur MOD - ATELIER

Quel est le numéro SIREN de MOD - ATELIER ?

Le numéro SIREN de MOD - ATELIER est 921 673 273. Le SIRET de son siège social est 921 673 273 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08921673273.

Qui dirige MOD - ATELIER ?

MOD - ATELIER est dirigée par IOAN Maian, président de sas.

Où se situe le siège social de MOD - ATELIER ?

Le siège social de MOD - ATELIER est situé 2 B rue Dupont de l'Eure, 75020 Paris.

MOD - ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD - ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD - ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD - ATELIER.

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