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MOD CHAUSS

Active
Siren341 671 220SARL91650 BreuilletCréée le 13 juillet 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

MOD CHAUSS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1987, identifiée par le SIREN 341 671 220. Son siège social est situé 13 rue 13 rue des Ecoles, 91650 Breuillet. L'entreprise déclare le code NAF 524E comme activité principale. Elle est dirigée par MME PAULMIER FRANCOISE, gérant.

Fiche d'identité de MOD CHAUSS

Dénomination
MOD CHAUSS
SIREN
341 671 220
SIRET (siège)
341 671 220 00018
N° TVA intracommunautaire
FR25341671220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 671 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
524E
Date de création
13 juillet 1987
Siège social
13 RUE 13 RUE DES ECOLES, 91650, Breuillet
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOD CHAUSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD CHAUSS

M

MME PAULMIER FRANCOISE

Gérant

Depuis la création (13 juillet 1987) · 39 ans

Établissements de MOD CHAUSS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91650 BreuilletSiègeFermé

    341 671 220 00018 · ouvert le 13 juillet 1987 · NAF 524E

Documents juridiques de MOD CHAUSS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOD CHAUSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD CHAUSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD CHAUSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD CHAUSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD CHAUSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD CHAUSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD CHAUSS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1987

Questions fréquentes sur MOD CHAUSS

Quel est le numéro SIREN de MOD CHAUSS ?

Le numéro SIREN de MOD CHAUSS est 341 671 220. Le SIRET de son siège social est 341 671 220 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25341671220.

Qui dirige MOD CHAUSS ?

MOD CHAUSS est dirigée par MME PAULMIER FRANCOISE, gérant.

Où se situe le siège social de MOD CHAUSS ?

Le siège social de MOD CHAUSS est situé 13 rue 13 rue des Ecoles, 91650 Breuillet.

MOD CHAUSS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD CHAUSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD CHAUSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD CHAUSS.

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