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MOD'EL

Active
Siren891 384 505SAS76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFCréée le 26 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

MOD'EL est une SAS immatriculée le 26 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 384 505. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Tisserands, 76320 Caudebec-les-Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. La direction est assurée par LUC CHIRON en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de MOD'EL

Dénomination
MOD'EL
SIREN
891 384 505
SIRET (siège)
891 384 505 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06891384505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 384 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
7490A
Date de création
26 novembre 2020
Siège social
16 RUE DES TISSERANDS, 76320, CAUDEBEC-LES-ELBEUF
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MOD'EL

Maîtrise d'œuvre de tous projets de construction, assistance à maîtrise d'ouvrage, conception de programmes, réalisation d'études

Finances de MOD'EL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD'EL

LC

LUC CHIRON

Liquidateur

Depuis la création (26 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de MOD'EL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFSiègeFermé

    891 384 505 00014 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 7490A

Documents juridiques de MOD'EL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de MOD'EL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD'EL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD'EL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD'EL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD'EL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD'EL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD'EL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2020

Questions fréquentes sur MOD'EL

Quel est le numéro SIREN de MOD'EL ?

Le numéro SIREN de MOD'EL est 891 384 505. Le SIRET de son siège social est 891 384 505 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06891384505.

Qui dirige MOD'EL ?

MOD'EL est dirigée par LUC CHIRON, liquidateur.

Où se situe le siège social de MOD'EL ?

Le siège social de MOD'EL est situé 16 rue des Tisserands, 76320 Caudebec-les-Elbeuf.

MOD'EL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD'EL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD'EL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD'EL.

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