MOD'ENFANTS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 332 469 949, MOD'ENFANTS est une SNC créée le 23 avril 1985. Son siège social est situé 109 av Marechal Lyautey les Colombes, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.
Fiche d'identité de MOD'ENFANTS
INSEE- Dénomination
- MOD'ENFANTS
- SIREN
- 332 469 949
- SIRET (siège)
- 332 469 949 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84332469949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 469 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 23 avril 1985
- Siège social
- 109 AV MARECHAL LYAUTEY LES COLOMBES, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MOD'ENFANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOD'ENFANTS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOD'ENFANTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
332 469 949 00017 · ouvert le 23 avril 1985 · NAF 524Z
Documents juridiques de MOD'ENFANTS
INPIConformité de MOD'ENFANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD'ENFANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD'ENFANTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOD'ENFANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOD'ENFANTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 23 avril 1985
Questions fréquentes sur MOD'ENFANTS
Quel est le numéro SIREN de MOD'ENFANTS ?
Le numéro SIREN de MOD'ENFANTS est 332 469 949. Le SIRET de son siège social est 332 469 949 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84332469949.
Où se situe le siège social de MOD'ENFANTS ?
Le siège social de MOD'ENFANTS est situé 109 av Marechal Lyautey les Colombes, 06000 Nice.
MOD'ENFANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOD'ENFANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOD'ENFANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD'ENFANTS.
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