MOD-GOSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOD-GOSS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1990, identifiée par le SIREN 377 610 340. Le siège social de l'entreprise se trouve av du General de Gaulle Ctre Ccial Portes de la Vi, 95140 Garges-les-Gonesse. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de MOD-GOSS
INSEE- Dénomination
- MOD-GOSS
- SIREN
- 377 610 340
- SIRET (siège)
- 377 610 340 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42377610340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 610 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- AV DU GENERAL DE GAULLE CTRE CCIAL PORTES DE LA VI, 95140, GARGES-LES-GONESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MOD-GOSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOD-GOSS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOD-GOSS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95140 GARGES-LES-GONESSESiègeFermé
377 610 340 00012 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 524C
Documents juridiques de MOD-GOSS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOD-GOSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD-GOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOD-GOSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD-GOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD-GOSS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOD-GOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOD-GOSS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur MOD-GOSS
Quel est le numéro SIREN de MOD-GOSS ?
Le numéro SIREN de MOD-GOSS est 377 610 340. Le SIRET de son siège social est 377 610 340 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42377610340.
Où se situe le siège social de MOD-GOSS ?
Le siège social de MOD-GOSS est situé av du General de Gaulle Ctre Ccial Portes de la Vi, 95140 Garges-les-Gonesse.
MOD-GOSS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOD-GOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOD-GOSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD-GOSS.
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