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MOD HUS ARCHITECTES

Active
Siren530 817 402SARL77186 NOISIELCréée le 31 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 817 402, MOD HUS ARCHITECTES est une SARL créée le 31 mars 2011. Son siège social est situé 6 rue de la Mare Blanche, 77186 Noisiel. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par YOHANN VANVLAENDEREN, gérant.

Fiche d'identité de MOD HUS ARCHITECTES

Dénomination
MOD HUS ARCHITECTES
SIREN
530 817 402
SIRET (siège)
530 817 402 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17530817402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 817 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
31 mars 2011
Siège social
6 RUE DE LA MARE BLANCHE, 77186, NOISIEL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOD HUS ARCHITECTES

L'éxercice de la profession d'architecte et d' urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l' acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de MOD HUS ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD HUS ARCHITECTES

YV

YOHANN VANVLAENDEREN

Gérant

En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2012

Anciens dirigeants (2)

EM

Eloi Morgades,

Gérant · de avril 2015 à mars 2018

EM

Enrique MORGADES

Gérant · de mars 2011 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOD HUS ARCHITECTES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 77186 NOISIELSiègeActif

    530 817 402 00023 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7111Z

  • 77450 LESCHESActif

    530 817 402 00031 · ouvert le 04 novembre 2022 · NAF 7111Z

  • 77700 CHESSYFermé

    530 817 402 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOD HUS ARCHITECTES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 31 août 2012

  • Acte

Dépôt du 31 août 2012

  • Acte

Dépôt du 31 août 2012

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de MOD HUS ARCHITECTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD HUS ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD HUS ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD HUS ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOD HUS ARCHITECTES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD HUS ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD HUS ARCHITECTES

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant partant : Morgades, Eloi

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    nomination du Gérant : Morgades, Eloi

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant partant : Morgades, Enrique

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    nomination du Gérant : Vanvlaenderen, Yohann Philippe

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2011

Marchés publics de MOD HUS ARCHITECTES

2 marchés publics ont été notifiés à MOD HUS ARCHITECTES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2020. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 299 k€.

  • 3265772-3265772

    COMMUNE LE CHATELET EN BRIE (MAIRIE) · notifié le 16 janvier 2020 · Procédure adaptée · 4 ans

    221 k€Services

  • 19.05-Mission de Maitrise d'œuvre pour l’am�nagement d’une cr�che 35 places � Chessy

    CA VAL D'EUROPE AGGLOMERATION · notifié le 02 mai 2019 · Procédure adaptée · 37 mois

    78,4 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MOD HUS ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de MOD HUS ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de MOD HUS ARCHITECTES est 530 817 402. Le SIRET de son siège social est 530 817 402 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530817402.

Qui dirige MOD HUS ARCHITECTES ?

MOD HUS ARCHITECTES est dirigée par YOHANN VANVLAENDEREN, gérant.

Où se situe le siège social de MOD HUS ARCHITECTES ?

Le siège social de MOD HUS ARCHITECTES est situé 6 rue de la Mare Blanche, 77186 Noisiel.

MOD HUS ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD HUS ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD HUS ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD HUS ARCHITECTES.

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