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MOD'IFFUSION

Active
Siren380 204 552SARL38000 GRENOBLECréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOD'IFFUSION est une SARL immatriculée le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 380 204 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Irvoy, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale.

Fiche d'identité de MOD'IFFUSION

Dénomination
MOD'IFFUSION
SIREN
380 204 552
SIRET (siège)
380 204 552 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77380204552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 204 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
6 RUE IRVOY, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOD'IFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD'IFFUSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOD'IFFUSION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    380 204 552 00018 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 524C

Documents juridiques de MOD'IFFUSION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de MOD'IFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD'IFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD'IFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD'IFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD'IFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD'IFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD'IFFUSION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur MOD'IFFUSION

Quel est le numéro SIREN de MOD'IFFUSION ?

Le numéro SIREN de MOD'IFFUSION est 380 204 552. Le SIRET de son siège social est 380 204 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77380204552.

Où se situe le siège social de MOD'IFFUSION ?

Le siège social de MOD'IFFUSION est situé 6 rue Irvoy, 38000 Grenoble.

MOD'IFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD'IFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD'IFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD'IFFUSION.

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