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MOD'L 12

Active
Siren814 797 882SAS44600 SAINT-NAZAIRECréée le 23 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 797 882, MOD'L 12 est une SAS créée le 23 novembre 2015. Son siège social est situé 31 rue de la Paix et des Arts, 44600 Saint-Nazaire. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. Elle est dirigée par ROXANE BRILLAUD, président de sas.

Fiche d'identité de MOD'L 12

Dénomination
MOD'L 12
SIREN
814 797 882
SIRET (siège)
814 797 882 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60814797882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 797 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 200 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
23 novembre 2015
Siège social
31 RUE DE LA PAIX ET DES ARTS, 44600, SAINT-NAZAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOD'L 12

Vente au détail et dépôt-vente vêtements chaussures accessoires maroquinerie articles textiles linge et objets décoratifs

Finances de MOD'L 12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD'L 12

RB

ROXANE BRILLAUD

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

VD

Valle, Claire Marie Liliane Del

Président · de novembre 2015 à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOD'L 12

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44600 SAINT-NAZAIRESiègeActif

    814 797 882 00010 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 4771Z

Documents juridiques de MOD'L 12

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de MOD'L 12

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD'L 12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD'L 12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD'L 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD'L 12 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD'L 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD'L 12

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Président partant : Del Valle, Claire Marie Liliane ; modification du Président Brillaud, Roxane Brigitte Patricia

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-23 · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur MOD'L 12

Quel est le numéro SIREN de MOD'L 12 ?

Le numéro SIREN de MOD'L 12 est 814 797 882. Le SIRET de son siège social est 814 797 882 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60814797882.

Qui dirige MOD'L 12 ?

MOD'L 12 est dirigée par ROXANE BRILLAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de MOD'L 12 ?

Le siège social de MOD'L 12 est situé 31 rue de la Paix et des Arts, 44600 Saint-Nazaire.

MOD'L 12 est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD'L 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD'L 12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD'L 12.

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