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MOD'PASSION

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Siren382 185 007SARL88000 JEUXEYCréée le 31 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOD'PASSION est une SARL immatriculée le 31 mai 1991 sous le numéro SIREN 382 185 007. Le siège social de l'entreprise se trouve Centre Commercial, 88000 Jeuxey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.

Fiche d'identité de MOD'PASSION

Dénomination
MOD'PASSION
SIREN
382 185 007
SIRET (siège)
382 185 007 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95382185007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 185 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
31 mai 1991
Siège social
CENTRE COMMERCIAL, 88000, JEUXEY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOD'PASSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD'PASSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOD'PASSION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88000 JEUXEYSiègeFermé

    382 185 007 00012 · ouvert le 31 mai 1991 · NAF 524C

Documents juridiques de MOD'PASSION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de MOD'PASSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD'PASSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD'PASSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD'PASSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MOD'PASSION. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD'PASSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD'PASSION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1991

Questions fréquentes sur MOD'PASSION

Quel est le numéro SIREN de MOD'PASSION ?

Le numéro SIREN de MOD'PASSION est 382 185 007. Le SIRET de son siège social est 382 185 007 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95382185007.

Où se situe le siège social de MOD'PASSION ?

Le siège social de MOD'PASSION est situé Centre Commercial, 88000 Jeuxey.

MOD'PASSION est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD'PASSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD'PASSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD'PASSION.

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