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MOD SYSTEM

Active
Siren429 080 468549975002 PARIS 2Créée le 15 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 429 080 468, MOD SYSTEM est une 5499 créée le 15 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 242 rue Saint Denis, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de MOD SYSTEM

Dénomination
MOD SYSTEM
SIREN
429 080 468
SIRET (siège)
429 080 468 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06429080468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 080 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
514C
Date de création
15 janvier 2000
Siège social
242 RUE SAINT DENIS, 75002, PARIS 2
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOD SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD SYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOD SYSTEM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    429 080 468 00011 · ouvert le 15 janvier 2000 · NAF 514C

Documents juridiques de MOD SYSTEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de MOD SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOD SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOD SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD SYSTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2000

Questions fréquentes sur MOD SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de MOD SYSTEM ?

Le numéro SIREN de MOD SYSTEM est 429 080 468. Le SIRET de son siège social est 429 080 468 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06429080468.

Où se situe le siège social de MOD SYSTEM ?

Le siège social de MOD SYSTEM est situé 242 rue Saint Denis, 75002 Paris 2.

MOD SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD SYSTEM.

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