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MODA CHARPENTE

Active
Siren950 992 305SARL76220 Cuy-Saint-FiacreCréée le 31 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODA CHARPENTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2023, identifiée par le SIREN 950 992 305. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B RUE de l'Ecole, 76220 Cuy-Saint-Fiacre. L'entreprise déclare le code NAF 4391A comme activité principale. Morgan PEQUILLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODA CHARPENTE

Dénomination
MODA CHARPENTE
SIREN
950 992 305
SIRET (siège)
950 992 305 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26950992305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 992 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SARL nationale
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
31 mars 2023
Siège social
9 B RUE de l'Ecole, 76220, Cuy-Saint-Fiacre
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MODA CHARPENTE

modacharpente.frmoda_charpenteprofile.php07 45 04 96 16contact@modacharpente.fr

Autre site : modacharpente76.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de MODA CHARPENTE

Tous travaux de charpente bois, constructions bois, ossatures bois, réalisés également en qualité de sous-traitants

Finances de MODA CHARPENTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODA CHARPENTE

MP

Morgan PEQUILLET

Gérant

Depuis la création (31 mars 2023) · 3 ans

DC

David CECILE

Gérant

Depuis la création (31 mars 2023) · 3 ans

Établissements de MODA CHARPENTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 Cuy-Saint-FiacreSiègeActif

    950 992 305 00017 · ouvert le 15 avril 2023 · NAF 4391A

Documents juridiques de MODA CHARPENTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de MODA CHARPENTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODA CHARPENTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODA CHARPENTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODA CHARPENTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODA CHARPENTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODA CHARPENTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODA CHARPENTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-28 · Début d'activité : 2023-04-15

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2023

Questions fréquentes sur MODA CHARPENTE

Quel est le numéro SIREN de MODA CHARPENTE ?

Le numéro SIREN de MODA CHARPENTE est 950 992 305. Le SIRET de son siège social est 950 992 305 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26950992305.

Qui dirige MODA CHARPENTE ?

MODA CHARPENTE est dirigée par Morgan PEQUILLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODA CHARPENTE ?

Le siège social de MODA CHARPENTE est situé 9 B RUE de l'Ecole, 76220 Cuy-Saint-Fiacre.

MODA CHARPENTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODA CHARPENTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODA CHARPENTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODA CHARPENTE.

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