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MODA PELLE

Active
Siren409 160 587SARL75011 PARIS 11Créée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODA PELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 160 587. Son siège social est situé 117 rue de la Roquette, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 524E.

Fiche d'identité de MODA PELLE

Dénomination
MODA PELLE
SIREN
409 160 587
SIRET (siège)
409 160 587 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26409160587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 160 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524E
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
117 RUE DE LA ROQUETTE, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODA PELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODA PELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODA PELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    409 160 587 00013 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 524E

Documents juridiques de MODA PELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de MODA PELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODA PELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODA PELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODA PELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODA PELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODA PELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODA PELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur MODA PELLE

Quel est le numéro SIREN de MODA PELLE ?

Le numéro SIREN de MODA PELLE est 409 160 587. Le SIRET de son siège social est 409 160 587 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26409160587.

Où se situe le siège social de MODA PELLE ?

Le siège social de MODA PELLE est situé 117 rue de la Roquette, 75011 Paris 11.

MODA PELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODA PELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODA PELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODA PELLE.

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