MODAAL

M24327 - LOT 1 - DEFINITION DU PLAN D’AMENAGEMENT ECONOMIQUE POUR LE DEVENIR DE LA FRICHE ALSTOM D’AMBERT A SAINT JEAN DE BRAYE

ORLEANS METROPOLE · notifié le 07 avril 2026 · Procédure adaptée · 10 mois · 10 offres reçues

Accord cadre relatif à la réalisation d’études de faisabilité sur le périmètre d’intervention de l’EPORA MP23-179 <br />Etude de cadrage en vue de la reconversion de l’ancien site Industriel LES…

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES · notifié le 08 juillet 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues

Accord cadre relatif à la réalisation d’études de faisabilité sur le périmètre d’intervention de l’EPORA MP23-179 <br />Etude de cadrage en vue de la reconversion de l’ancien site Industriel LES…

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES · notifié le 08 juillet 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues

Marché de mise en oeuvre des outils principaux de planification et modification du PLU

COMMUNE DE REIGNIER-ESERY (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

Etude portant sur la transformation de la zone commerciale Kennedy à Vesoul

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL · notifié le 07 janvier 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 6 offres reçues

Etude de stratégie foncière

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE · notifié le 06 janvier 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 9 offres reçues

OBSERVATOIRE DES ESPACES ECONOMIQUES DE LA CASGBS

CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE · notifié le 09 décembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 mois · 4 offres reçues

Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d’études de faisabilité sur les territoires du périmètre d’intervention de l’EPFGE - 24-024/02 - Lot 2 – Etudes Urbaines – Départements de la Marne,…

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST · notifié le 09 octobre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 30 offres reçues

Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d’études de faisabilité sur les territoires du périmètre d’intervention de l’EPFGE - 24-024/01 - Lot 1 – Etudes Urbaines – Départements de…

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST · notifié le 09 octobre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 30 offres reçues

202402 ETUDE STRATEGIQUE D’ACCUEIL ET D’IMPLANTION DES ENTREPRISES

CC DE LA COTIERE A MONTLUEL · notifié le 26 août 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 2 offres reçues

Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE · notifié le 16 août 2024 · Procédure adaptée · 9 mois

Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE · notifié le 16 août 2024 · Procédure adaptée · 9 mois

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur la préfiguration et la création d’une structure dédiée au recyclage à vocation d’habitat de bâtis et fonciers vacants dans le Massif des Vosges

REGION GRAND EST · notifié le 17 juillet 2024 · Procédure adaptée · 5 ans · 5 offres reçues

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur la préfiguration et la création d’une structure dédiée au recyclage à vocation d’habitat de bâtis et fonciers vacants dans le Massif des Vosges

REGION GRAND EST · notifié le 17 juillet 2024 · Procédure adaptée · 5 ans · 5 offres reçues

ETUDE URBAINE D’INSERTION DU PARC INTERNATIONAL DES EXPOSITIONS DE VILLEPINTE

PARIS TERRES D'ENVOL · notifié le 08 juillet 2024 · Procédure adaptée · 4 mois · 6 offres reçues

ETUDE DE FAISABILITE POUR L?AMENAGEMENT DU PARC AXE 7 ? GRAND PARC D’ACTIVITES SUD LYON - Marché subséquent 4

COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (AXE 7) · notifié le 18 juin 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

ETUDE DE FAISABILITE POUR L?AMENAGEMENT DU PARC AXE 7 ? GRAND PARC D’ACTIVITES SUD LYON - Marché subséquent 2

COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (AXE 7) · notifié le 13 juin 2024 · Procédure adaptée · 4 ans

Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN · notifié le 22 avril 2024 · Procédure adaptée · 17 mois

Réalisation d’une étude foncière dans le cadre du projet partenarial d’aménagement du secteur Mont d’Est à Noisy-le-Grand

NOISY EST · notifié le 25 mars 2024 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 2 offres reçues

Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE · notifié le 12 décembre 2023 · Procédure adaptée · 9 mois

PROGRAMMATION D’ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L’AMENAGEMENT DE 3 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (ZONE ACTIVITES ECONOMIQUES) · notifié le 09 novembre 2023 · Procédure adaptée · 11 mois

PROGRAMMATION D’ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L’AMENAGEMENT DE 3 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (ZONE ACTIVITES ECONOMIQUES) · notifié le 09 novembre 2023 · Procédure adaptée · 11 mois

Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN · notifié le 24 octobre 2023 · Procédure adaptée · 14 mois

MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE · notifié le 23 octobre 2023 · Procédure adaptée · 3 ans · 8 offres reçues

Étude de programmation pour la reconversion du site Lincoln

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE · notifié le 09 octobre 2023 · Procédure adaptée · 10 mois

Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE · notifié le 09 octobre 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

AMO POUR L’EXPERIMENTATION TERRITOIRES PILOTES DE SOBRIETE FONCIERE ENGAGEE PAR LA COR

COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN · notifié le 29 septembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

Cette étude permettra de traduire et d’anticiper les mutations économiques pour se doter d’un plan d’actions résilient, d’une gouvernance partagée avec les acteurs qui font l’économie. L’étude devra…

CC BUGEY SUD · notifié le 13 avril 2023 · 1 an · 6 offres reçues

Le marché a pour objet la réalisation d’une étude de stratégie foncière portant sur l’Eurométropole de Metz.

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST · notifié le 06 février 2023 · Procédure adaptée · 15 mois

PROGRAMMATION D’ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L’AMENAGEMENT DE 3 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (ZONE ACTIVITES ECONOMIQUES) · notifié le 30 janvier 2023 · Procédure adaptée · 5 mois

Etude d’urbanisme pré-opérationnel Boissy Sud - commune de Viviers du Lac

GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION · notifié le 14 novembre 2022 · Procédure adaptée · 4 ans

Z220008F00 : LOT 2 : PROSPECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 21 octobre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN · notifié le 30 septembre 2022 · Procédure adaptée · 9 mois

ELABORATION DU PLH

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS · notifié le 25 juillet 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

Réalisation d’une étude de stratégie foncière de la Communauté de Communes Vosges Côté Sud-Ouest.

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST · notifié le 23 juin 2022 · Procédure adaptée · 9 mois

Etude de recensement portant sur le foncier mutable vers une destination économique au sein de l’EPT Grand Paris Grand Est

GRAND PARIS GRAND EST · notifié le 07 juin 2022 · 6 mois · 3 offres reçues

Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude de stratégie foncière portant sur la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluence.

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST · notifié le 25 mai 2022 · Procédure adaptée · 10 mois

MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE · notifié le 03 mai 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

Relance de la consultation suite à l’appel d’offres infructueux du lot n° 5 concernant les études relatives à l a caractérisation du foncier renouvelable,

POLE METROPOLITAIN DU GRAND AMIENOIS · notifié le 03 mai 2022 · Appel d'offres ouvert · 30 mois · 1 offre reçue

MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE · notifié le 22 mars 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ESPACES ECONOMIQUES PTDE

PARIS TERRES D'ENVOL · notifié le 21 mars 2022 · Procédure adaptée · 9 mois

ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DES ESPACES ECONOMIQUES DE L’EPT PARIS TERRES D’ENVOL

PARIS TERRES D'ENVOL · notifié le 21 mars 2022 · Procédure adaptée · 9 mois

Réalisation d’un Schéma Directeur des Zones d’Activités

GRAND ANGOULEME · notifié le 15 mars 2022 · 3 ans · 1 offre reçue

Étude de préfiguration d’un modèle foncier opérationnel pour la mise en oeuvre de la Stratégie de Développement et d’aménagement des Zones d’activités du projet Plaine Saint-Exupéry

POLE METROPOLITAIN CONSTITUE ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LES COMMUNAUTES D'AGGLOMERATION DE SAINT ETIENNE METROPOLE, P · notifié le 14 mars 2022 · Procédure adaptée · 8 mois

Le présent marché porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’organisation d’un webinaire sur les politiques foncières, d’aménagement et de construction durables permettant de…

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES · notifié le 24 décembre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

PRESTATIONS INTELLECTUELLES & MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE D’ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LOT N°3 EXPERTISE ET…

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 21 mai 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

Étude de faisabilité pré-opérationnelle Secteur Ilot Normand à LA COTE SAINT ANDRE (38)<br />Accord-cadre d’études pré-opérationnelles urbaines et de faisabilité sur l’ensemble du périmètre…

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES · notifié le 14 janvier 2021 · Procédure adaptée · 1 an

Intégration, optimisation et requalification des zones d’activités économiques - Schéma d’aménagement et de services - Zones de Chasse-sur-Rhône<br />

CA VIENNE CONDRIEU · notifié le 06 janvier 2021 · Procédure adaptée · 6 mois

20S065-Etude pour la requalification et la redynamisation des parcs d’activités de la Communauté d’agglomération de Lens Liévin (CALL)

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN · notifié le 04 janvier 2021 · Procédure adaptée · 9 mois

Réalisation ponctuelle d’études de faisabilité « flash » sur des terrains à vocation économique dans les zones d’activités économiques (ZAE) de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de…

CA DE HAGUENAU · notifié le 09 octobre 2020 · 1 mois · 2 offres reçues

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CREATION D’UNE ZAC ET CHOIX D’UN AMENAGEUR SUR LE SITE REPUBLIQUE GAMBETTA

COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE) · notifié le 07 août 2020 · Procédure adaptée · 4 ans

Etude de diagnostic préalable portant sur la requalification de zones d’activités économiques (ZAE) au sein de l’EPT Grand Paris Grand Est

GRAND PARIS GRAND EST · notifié le 04 juin 2020 · 6 mois · 4 offres reçues

Assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur le recueil et la fiabilisation des données en vue de l’établissement d’un schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI).

SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE · notifié le 23 décembre 2019 · Procédure adaptée · 9 mois

MP2019-03-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D’ÉTUDES DE DURETÉ FONCIÈRE SUR LES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE · notifié le 31 juillet 2019 · Procédure adaptée · 1 an

Réalisation d’une étude à visée opérationnelle de requalification de la friche Maréchal à Rosières-en-Santerre dans le prolongement de la réflexion engagée en 2015 par la DDTM de la Somme.

COMMUNE DE ROSIERES EN SANTERRE (MAIRIE) · notifié le 18 décembre 2018 · Procédure adaptée · 3 mois