MODAL
Active- Chiffre d'affaires 2015
- 93,7 k€
- Résultat net 2015
- 5,5 k€
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2014, identifiée par le SIREN 808 690 580. Elle est domiciliée 76 av des Ternes, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. Au titre de l'exercice clos le 31 août 2015, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 93,7 k€ pour un résultat net de 5,5 k€. Elle est dirigée par MAURICE Taieb, président de sas.
Fiche d'identité de MODAL
INSEE- Dénomination
- MODAL
- SIREN
- 808 690 580
- SIRET (siège)
- 808 690 580 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR96808690580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Paris 808 690 580
- Greffe
- Paris
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 31 décembre 2014
- Siège social
- 76 AV DES TERNES, 75017, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MODAL
Commerce de détail de prêt à porter ; commerce de détail d'accessoires de prêt à porter, bijouterie fantaisie, maroquinerie, sacs, articles de Paris, tous articles et produits marchands non réglementés
Finances de MODAL
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan | Masse salariale |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2015 | 93,7 k€ | - | 5,5 k€ | 6,3 k€ | 6,3 k€ | 15,5 k€ | 153 k€ | 15,7 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 août 2015 · 9 mois · Bilan complet · déposé le 13 février 2017
Ratios 2015
- Marge EBE
- 6,8 %
- Résultat courant / CA
- 6,7 %
- Autonomie financière
- 10,1 %
- Taux d’endettement
- 0,0 %
- Ratio de liquidité
- 120,7 %
- CAF / CA
- 5,8 %
- Crédit clients
- 0 j
- Crédit fournisseurs
- 120 j
- Rotation des stocks
- 298 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015
Actif
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| Fonds commercial | 50 000 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 50 000 € | - |
| Stocks - marchandises | 77 465 € | - |
| Disponibilités | 18 104 € | - |
| Charges constatées d'avance | 1 832 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 103 377 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 153 377 € | - |
Passif
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 10 000 € | - |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 5 468 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | 15 468 € | - |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 52 058 € | - |
| Autres dettes | 32 083 € | - |
| TOTAL Dettes | 137 909 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 153 377 € | - |
Compte de résultat
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| Ventes de marchandises | 93 125 € | - |
| Production vendue - services | 564 € | - |
| Chiffre d'affaires net | 93 689 € | - |
| TOTAL Produits d'exploitation | 93 689 € | - |
| Achats de marchandises | 113 117 € | - |
| Variation de stock (marchandises) | −77 465 € | - |
| Autres achats et charges externes | 35 864 € | - |
| Impôts, taxes et versements assimilés | 155 € | - |
| Salaires et traitements | 13 711 € | - |
| Charges sociales | 1 958 € | - |
| Autres charges | 14 € | - |
| TOTAL Charges d'exploitation | 87 354 € | - |
| RÉSULTAT D'EXPLOITATION | 6 336 € | - |
| Intérêts et charges assimilées | 20 € | - |
| TOTAL Charges financières | 20 € | - |
| RÉSULTAT FINANCIER | −20 € | - |
| RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS | 6 316 € | - |
| Impôts sur les bénéfices | 848 € | - |
| TOTAL DES PRODUITS | 93 689 € | - |
| TOTAL DES CHARGES | 88 222 € | - |
| BÉNÉFICE OU PERTE | 5 468 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de MODAL
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (2)
Président · de décembre 2014 à janvier 2021
Danechrad
Président · jusqu'à janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
808 690 580 00028 · ouvert le 15 avril 2024 · NAF 4771Z
- 75017 PARISFermé
808 690 580 00010 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 4771Z
Documents juridiques de MODAL
INPIComptes annuels de MODAL
INPIMODAL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de MODAL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MODAL. Liquidation judiciaire en cours depuis le 10 juin 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 10 juin 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 10 juin 2026 · publié le 26 juin 2026 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 28 mai 2026,désignant liquidateur SCP Btsg en la personne de Me Antoine Barti 15 rue de l'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire liquidateur dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 août 2026 · N° 26/53548
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/54186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 24 février 2026 · N° 24/06659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025002302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 22 mai 2025 · N° 22/17338
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 05 juin 2024 · N° 24/00370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21/08319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 14 décembre 2022 · N° 20/01747
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mars 1996 · N° 92-44.923
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODAL
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-06-10 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 28 mai 2026,désignant liquidateur SCP Btsg en la personne de Me Antoine Barti 15 rue de l'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire liquidateur dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président partant : Danechrad, nom d'usage : Taieb, Dalia ; modification du Président Taieb, Maurice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-31 · Début d'activité : 2015-01-01
- création
Date d'effet : 31 décembre 2014
Questions fréquentes sur MODAL
Quel est le numéro SIREN de MODAL ?
Le numéro SIREN de MODAL est 808 690 580. Le SIRET de son siège social est 808 690 580 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96808690580.
Qui dirige MODAL ?
MODAL est dirigée par MAURICE Taieb, président de sas.
Quel est le chiffre d'affaires de MODAL ?
MODAL a déclaré un chiffre d'affaires de 93,7 k€ sur l'exercice 2015, clos le 31 août 2015. Le résultat net de l'exercice est de 5,5 k€.
Où se situe le siège social de MODAL ?
Le siège social de MODAL est situé 76 av des Ternes, 75017 Paris.
MODAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MODAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODAL est-elle en procédure collective ?
Oui. MODAL fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 10 juin 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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