MODAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
MODAN est une SCI immatriculée le 15 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 880 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Pl Jeanne d’Arc, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DANIEL BALLAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MODAN
INSEE- Dénomination
- MODAN
- SIREN
- 441 880 614
- SIRET (siège)
- 441 880 614 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84441880614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 880 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 mai 2002
- Siège social
- 12 PL JEANNE D’ARC, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODAN
L'acquisition, la propriété et l'administration de tous biens immobiliers, leur mise à disposition, la facilitation de leur transmission, la prise de participation
Finances de MODAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODAN
INSEEÉtablissements de MODAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
441 880 614 00017 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de MODAN
INPIComptes annuels de MODAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 2002
Questions fréquentes sur MODAN
Quel est le numéro SIREN de MODAN ?
Le numéro SIREN de MODAN est 441 880 614. Le SIRET de son siège social est 441 880 614 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84441880614.
Qui dirige MODAN ?
MODAN est dirigée par DANIEL BALLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODAN ?
Le siège social de MODAN est situé 12 Pl Jeanne d’Arc, 88000 Epinal.
MODAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MODAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODAN.
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