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MODANA

Active
Siren441 129 020SCI69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 28 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 129 020, MODANA est une SCI créée le 28 février 2002. Son siège social est situé 10 Imp Bonneveau, 69150 Decines-Charpieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL CASCALES, autre.

Fiche d'identité de MODANA

Dénomination
MODANA
SIREN
441 129 020
SIRET (siège)
441 129 020 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67441129020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 129 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 février 2002
Siège social
10 IMP BONNEVEAU, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODANA

L'acquisition, la vente, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de MODANA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODANA

MC

MICHEL CASCALES

Autre

Depuis la création (28 février 2002) · 24 ans

JM

JEAN-PAUL MARCET

Autre

Depuis la création (28 février 2002) · 24 ans

OS

OLIVIER SAGRADO MARTIN

Autre

Depuis la création (28 février 2002) · 24 ans

Établissements de MODANA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    441 129 020 00018 · ouvert le 15 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODANA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de MODANA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODANA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODANA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODANA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2002

Questions fréquentes sur MODANA

Quel est le numéro SIREN de MODANA ?

Le numéro SIREN de MODANA est 441 129 020. Le SIRET de son siège social est 441 129 020 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67441129020.

Qui dirige MODANA ?

MODANA est dirigée par MICHEL CASCALES, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODANA ?

Le siège social de MODANA est situé 10 Imp Bonneveau, 69150 Decines-Charpieu.

MODANA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODANA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODANA.

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