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MODAT CHARLOTTE

Active
Siren802 107 938Entrepreneur individuel26450 ROYNACCréée le 15 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODAT CHARLOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 107 938. Elle est domiciliée 190 All Couleurs de Provence, 26450 Roynac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de MODAT CHARLOTTE

Dénomination
MODAT CHARLOTTE
SIREN
802 107 938
SIRET (siège)
802 107 938 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12802107938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 107 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
15 mai 2014
Siège social
190 ALL COULEURS DE PROVENCE, 26450, ROYNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODAT CHARLOTTE

Activités photographiques

Finances de MODAT CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODAT CHARLOTTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODAT CHARLOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26450 ROYNACSiègeActif

    802 107 938 00010 · ouvert le 15 mai 2014 · NAF 7420Z

Documents juridiques de MODAT CHARLOTTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODAT CHARLOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODAT CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODAT CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODAT CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODAT CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODAT CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2014

Questions fréquentes sur MODAT CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de MODAT CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de MODAT CHARLOTTE est 802 107 938. Le SIRET de son siège social est 802 107 938 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12802107938.

Où se situe le siège social de MODAT CHARLOTTE ?

Le siège social de MODAT CHARLOTTE est situé 190 All Couleurs de Provence, 26450 Roynac.

MODAT CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODAT CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODAT CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODAT CHARLOTTE.

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