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Modat Thibault

Active
Siren988 597 423Entrepreneur individuel69970 ChaponnayCréée le 27 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Modat Thibault est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2025, identifié par le SIREN 988 597 423. Son siège social est situé 11 Route de Marennes, 69970 Chaponnay. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de Modat Thibault

Dénomination
Modat Thibault
SIREN
988 597 423
SIRET (siège)
988 597 423 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15988597423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 597 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
27 juin 2025
Siège social
11 Route de Marennes, 69970, Chaponnay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Modat Thibault

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de Modat Thibault

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Modat Thibault

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Modat Thibault

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69970 ChaponnaySiègeActif

    988 597 423 00017 · ouvert le 27 juin 2025 · NAF 8551Z

Documents juridiques de Modat Thibault

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Modat Thibault

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Modat Thibault. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Modat Thibault

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Modat Thibault. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Modat Thibault n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Modat Thibault

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2025

Questions fréquentes sur Modat Thibault

Quel est le numéro SIREN de Modat Thibault ?

Le numéro SIREN de Modat Thibault est 988 597 423. Le SIRET de son siège social est 988 597 423 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15988597423.

Où se situe le siège social de Modat Thibault ?

Le siège social de Modat Thibault est situé 11 Route de Marennes, 69970 Chaponnay.

Modat Thibault est-elle toujours en activité ?

Oui, Modat Thibault est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Modat Thibault est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Modat Thibault.

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