MODE CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MODE CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifiée par le SIREN 413 972 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Jemmapes, 13001 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MODE CONCEPT
INSEE- Dénomination
- MODE CONCEPT
- SIREN
- 413 972 480
- SIRET (siège)
- 413 972 480 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68413972480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 972 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 01 octobre 1997
- Siège social
- 9 RUE DE JEMMAPES, 13001, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MODE CONCEPT
Fabrication de vêtements de dessus
Finances de MODE CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODE CONCEPT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MODE CONCEPT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13001 MARSEILLESiègeActif
413 972 480 00011 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 1413Z
- 13001 MARSEILLEActif
413 972 480 00029 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 4771Z
Documents juridiques de MODE CONCEPT
INPIComptes annuels de MODE CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODE CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MODE CONCEPT. Elle date de 2012. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 08 février 2012 · N° 10/18462
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODE CONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1997
Questions fréquentes sur MODE CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de MODE CONCEPT ?
Le numéro SIREN de MODE CONCEPT est 413 972 480. Le SIRET de son siège social est 413 972 480 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68413972480.
Où se situe le siège social de MODE CONCEPT ?
Le siège social de MODE CONCEPT est situé 9 rue de Jemmapes, 13001 Marseille.
MODE CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, MODE CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODE CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE CONCEPT.
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