MODE ET ACCESSOIRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MODE ET ACCESSOIRES est une SA immatriculée le 15 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 313 469. Son siège social est situé 23 Pl Darcy, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de MODE ET ACCESSOIRES
INSEE- Dénomination
- MODE ET ACCESSOIRES
- SIREN
- 381 313 469
- SIRET (siège)
- 381 313 469 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19381313469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 313 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 15 mars 1991
- Siège social
- 23 PL DARCY, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MODE ET ACCESSOIRES
Finances de MODE ET ACCESSOIRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODE ET ACCESSOIRES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MODE ET ACCESSOIRES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21000 DIJONSiègeFermé
381 313 469 00011 · ouvert le 15 mars 1991 · NAF 741J
Documents juridiques de MODE ET ACCESSOIRES
INPIComptes annuels de MODE ET ACCESSOIRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE ET ACCESSOIRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODE ET ACCESSOIRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE ET ACCESSOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODE ET ACCESSOIRES. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025002751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 26 août 2025 · N° 2025056178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODE ET ACCESSOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODE ET ACCESSOIRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 1991
Questions fréquentes sur MODE ET ACCESSOIRES
Quel est le numéro SIREN de MODE ET ACCESSOIRES ?
Le numéro SIREN de MODE ET ACCESSOIRES est 381 313 469. Le SIRET de son siège social est 381 313 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19381313469.
Où se situe le siège social de MODE ET ACCESSOIRES ?
Le siège social de MODE ET ACCESSOIRES est situé 23 Pl Darcy, 21000 Dijon.
MODE ET ACCESSOIRES est-elle toujours en activité ?
Oui, MODE ET ACCESSOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODE ET ACCESSOIRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE ET ACCESSOIRES.
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