Checkers
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODE ET COUTURE est une SARL immatriculée le 15 janvier 2011 sous le numéro SIREN 528 331 705. Elle est domiciliée 79 av Henri Barbusse, 92700 Colombes. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.

Fiche d'identité de MODE ET COUTURE

Dénomination
MODE ET COUTURE
SIREN
528 331 705
SIRET (siège)
528 331 705 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92528331705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 331 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
15 janvier 2011
Siège social
79 AV HENRI BARBUSSE, 92700, COLOMBES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MODE ET COUTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODE ET COUTURE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODE ET COUTURE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92700 COLOMBESSiègeFermé

    528 331 705 00012 · ouvert le 05 novembre 2010 · NAF 1413Z

  • 75010 PARIS 10Fermé

    528 331 705 00020 · ouvert le 31 octobre 2011 · NAF 1413Z

Documents juridiques de MODE ET COUTURE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de MODE ET COUTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE ET COUTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODE ET COUTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE ET COUTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODE ET COUTURE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODE ET COUTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODE ET COUTURE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2010-11-16 · Début d'activité : 2010-11-05

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-05

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2011

Questions fréquentes sur MODE ET COUTURE

Quel est le numéro SIREN de MODE ET COUTURE ?

Le numéro SIREN de MODE ET COUTURE est 528 331 705. Le SIRET de son siège social est 528 331 705 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92528331705.

Où se situe le siège social de MODE ET COUTURE ?

Le siège social de MODE ET COUTURE est situé 79 av Henri Barbusse, 92700 Colombes.

MODE ET COUTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODE ET COUTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODE ET COUTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE ET COUTURE.