MODE ET COUTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MODE ET COUTURE est une SARL immatriculée le 15 janvier 2011 sous le numéro SIREN 528 331 705. Elle est domiciliée 79 av Henri Barbusse, 92700 Colombes. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.
Fiche d'identité de MODE ET COUTURE
INSEE- Dénomination
- MODE ET COUTURE
- SIREN
- 528 331 705
- SIRET (siège)
- 528 331 705 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92528331705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 331 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 15 janvier 2011
- Siège social
- 79 AV HENRI BARBUSSE, 92700, COLOMBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MODE ET COUTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODE ET COUTURE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MODE ET COUTURE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92700 COLOMBESSiègeFermé
528 331 705 00012 · ouvert le 05 novembre 2010 · NAF 1413Z
- 75010 PARIS 10Fermé
528 331 705 00020 · ouvert le 31 octobre 2011 · NAF 1413Z
Documents juridiques de MODE ET COUTURE
INPIComptes annuels de MODE ET COUTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE ET COUTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODE ET COUTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE ET COUTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODE ET COUTURE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 06
Décision du 17 avril 2026 · N° 2026L00518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mars 2026 · N° 2026L00518
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODE ET COUTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODE ET COUTURE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2010-11-16 · Début d'activité : 2010-11-05
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-05
- création
Date d'effet : 15 janvier 2011
Questions fréquentes sur MODE ET COUTURE
Quel est le numéro SIREN de MODE ET COUTURE ?
Le numéro SIREN de MODE ET COUTURE est 528 331 705. Le SIRET de son siège social est 528 331 705 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92528331705.
Où se situe le siège social de MODE ET COUTURE ?
Le siège social de MODE ET COUTURE est situé 79 av Henri Barbusse, 92700 Colombes.
MODE ET COUTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, MODE ET COUTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODE ET COUTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE ET COUTURE.
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