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MODE'L SARL

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Siren394 272 215SARL76500 ELBEUFCréée le 10 mars 1994

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 272 215, MODE'L SARL est une SARL créée le 10 mars 1994. Elle est domiciliée 104 rue des Martyrs, 76500 Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de MODE'L SARL

Dénomination
MODE'L SARL
SIREN
394 272 215
SIRET (siège)
394 272 215 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15394272215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 272 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
10 mars 1994
Siège social
104 RUE DES MARTYRS, 76500, ELBEUF
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de MODE'L SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODE'L SARL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MODE'L SARL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeFermé

    394 272 215 00010 · ouvert le 10 mars 1994 · NAF 524Z

  • 14123 FLEURY-SUR-ORNEFermé

    394 272 215 00028 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 524Z

Documents juridiques de MODE'L SARL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 22 mars 1994

  • Acte

Conformité de MODE'L SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE'L SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODE'L SARL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODE'L SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODE'L SARL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1994

Questions fréquentes sur MODE'L SARL

Quel est le numéro SIREN de MODE'L SARL ?

Le numéro SIREN de MODE'L SARL est 394 272 215. Le SIRET de son siège social est 394 272 215 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15394272215.

Où se situe le siège social de MODE'L SARL ?

Le siège social de MODE'L SARL est situé 104 rue des Martyrs, 76500 Elbeuf.

MODE'L SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, MODE'L SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODE'L SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE'L SARL.