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MODE OSNY

Active
Siren994 743 078SAS93700 DrancyCréée le 11 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 994 743 078, MODE OSNY est une SAS créée le 11 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 RUE Danielle Casanova, 93700 Drancy. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. Elle est dirigée par Muhammad KHAN BEGUM, président de sas.

Fiche d'identité de MODE OSNY

Dénomination
MODE OSNY
SIREN
994 743 078
SIRET (siège)
994 743 078 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93994743078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 743 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
33 RUE Danielle Casanova, 93700, Drancy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODE OSNY

Commerce de détail de l'habillement

Finances de MODE OSNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODE OSNY

MK

Muhammad KHAN BEGUM

Président de SAS

Depuis la création (11 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de MODE OSNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93700 DrancySiègeActif

    994 743 078 00010 · ouvert le 23 novembre 2025 · NAF 4771Z

Documents juridiques de MODE OSNY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de MODE OSNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE OSNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODE OSNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE OSNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODE OSNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODE OSNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODE OSNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

Questions fréquentes sur MODE OSNY

Quel est le numéro SIREN de MODE OSNY ?

Le numéro SIREN de MODE OSNY est 994 743 078. Le SIRET de son siège social est 994 743 078 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93994743078.

Qui dirige MODE OSNY ?

MODE OSNY est dirigée par Muhammad KHAN BEGUM, président de sas.

Où se situe le siège social de MODE OSNY ?

Le siège social de MODE OSNY est situé 33 RUE Danielle Casanova, 93700 Drancy.

MODE OSNY est-elle toujours en activité ?

Oui, MODE OSNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODE OSNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE OSNY.

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