MODE-PROJET
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 408 824, MODE-PROJET est une SAS créée le 4 juin 2013. Son siège social est situé 4 RUE 4 Rue Des Grandes Maisons, 42480 La Fouillouse. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. La direction est assurée par BLANDINE PACORET en qualité de président de sas. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er février 2022.
Fiche d'identité de MODE-PROJET
INSEE- Dénomination
- MODE-PROJET
- SIREN
- 793 408 824
- SIRET (siège)
- 793 408 824 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR35793408824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 408 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 04 juin 2013
- Date de radiation
- 01 février 2022
- Siège social
- 4 RUE 4 Rue Des Grandes Maisons , 42480, La Fouillouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de MODE-PROJET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODE-PROJET
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2013
Anciens dirigeants (1)
Président · de juin 2013 à décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODE-PROJET
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42480 La FouillouseSiègeFermé
793 408 824 00027 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 7410Z
- 42480 LA FOUILLOUSEFermé
793 408 824 00019 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 4669C
Documents juridiques de MODE-PROJET
INPIComptes annuels de MODE-PROJET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE-PROJET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODE-PROJET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE-PROJET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MODE-PROJET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODE-PROJET
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : PACORET Blandine Valérie en fonction le 18 Décembre 2013
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-03
- radiation
Date d'effet : 01 février 2022
Questions fréquentes sur MODE-PROJET
Quel est le numéro SIREN de MODE-PROJET ?
Le numéro SIREN de MODE-PROJET est 793 408 824. Le SIRET de son siège social est 793 408 824 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35793408824.
Qui dirige MODE-PROJET ?
MODE-PROJET est dirigée par BLANDINE PACORET, président de sas.
Où se situe le siège social de MODE-PROJET ?
Le siège social de MODE-PROJET est situé 4 RUE 4 Rue Des Grandes Maisons, 42480 La Fouillouse.
MODE-PROJET est-elle toujours en activité ?
Non, MODE-PROJET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er février 2022.
MODE-PROJET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE-PROJET.
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