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MODEL

Active
Siren883 137 051654017100 SaintesCréée le 30 avril 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODEL est une 6540 immatriculée le 30 avril 2020 sous le numéro SIREN 883 137 051. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 BD Vladimir Immeuble Le Trivius, Bâtiment A, 2e étage, 17100 Saintes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARIANE DELSOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MODEL

Dénomination
MODEL
SIREN
883 137 051
SIRET (siège)
883 137 051 00024
N° TVA intracommunautaire
FR16883137051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 137 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 avril 2020
Siège social
6 BD Vladimir Immeuble Le Trivius, Bâtiment A, 2e étage, 17100, Saintes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODEL

La construction, l'acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, la prise à bail, l'administration et la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de MODEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODEL

AD

ARIANE DELSOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2020) · 6 ans

JM

JEAN-FRANCOIS MORLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2020) · 6 ans

P

PALOMACT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de MODEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17100 SaintesSiègeActif

    883 137 051 00024 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820B

  • 17100 SAINTESFermé

    883 137 051 00016 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de MODEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant, Associé : MORLET Jean-François ; Gérant, Associé : DELSOL Ariane, Sophie

  2. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-30 · Début d'activité : 2020-06-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-30 · Début d'activité : 2020-09-01

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2020

Questions fréquentes sur MODEL

Quel est le numéro SIREN de MODEL ?

Le numéro SIREN de MODEL est 883 137 051. Le SIRET de son siège social est 883 137 051 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16883137051.

Qui dirige MODEL ?

MODEL est dirigée par ARIANE DELSOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODEL ?

Le siège social de MODEL est situé 6 BD Vladimir Immeuble Le Trivius, Bâtiment A, 2e étage, 17100 Saintes.

MODEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MODEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODEL.

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