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MODEL'ARTS

Active
Siren941 420 002SAS01350 CeyzérieuCréée le 28 février 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 941 420 002, MODEL'ARTS est une SAS créée le 28 février 2025. Son siège social est situé 10 IMP du Molard, 01350 Ceyzérieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Morgan DELEAZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODEL'ARTS

Dénomination
MODEL'ARTS
SIREN
941 420 002
SIRET (siège)
941 420 002 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64941420002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 420 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 février 2025
Siège social
10 IMP du Molard, 01350, Ceyzérieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODEL'ARTS

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration et la gestion de participations, de droits de vote et de tous droits ou biens dans toute société quelle que soit son activité et ce par tous moyens notamment par voie de création de société nouvelle, d'apport en nature de tous droits sociaux de toute nature, droits de souscription, d'achats de titres et de droits sociaux ; L'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières ; La prise de participation dans toutes affaires, sociétés, entreprises ou autres, et cela par quelque voie que ce soit directement par apport, fusion, souscription, achat de titre de droits sociaux ; La direction de l'activité et la coordination de ses filiales et des sociétés ou entreprises ayant un intérêt commun avec la société, la fourniture à celles-ci de services généraux notamment en matière de gestion administrative et financière, de tous avis et conseils et la réalisation ou le commerce de toutes études ou recherches nécessaires à leur développement et à leur croissance.

Finances de MODEL'ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODEL'ARTS

MD

Morgan DELEAZ

Président de SAS

Depuis la création (28 février 2025) · 1 an

Établissements de MODEL'ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 CeyzérieuSiègeActif

    941 420 002 00011 · ouvert le 24 février 2025 · NAF 6630Z

Documents juridiques de MODEL'ARTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 27 février 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 27 février 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de MODEL'ARTS

MODEL'ARTS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Bilan complet

05 octobre 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MODEL'ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODEL'ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODEL'ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODEL'ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODEL'ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2025

Questions fréquentes sur MODEL'ARTS

Quel est le numéro SIREN de MODEL'ARTS ?

Le numéro SIREN de MODEL'ARTS est 941 420 002. Le SIRET de son siège social est 941 420 002 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64941420002.

Qui dirige MODEL'ARTS ?

MODEL'ARTS est dirigée par Morgan DELEAZ, président de sas.

Où se situe le siège social de MODEL'ARTS ?

Le siège social de MODEL'ARTS est situé 10 IMP du Molard, 01350 Ceyzérieu.

MODEL'ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODEL'ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODEL'ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODEL'ARTS.