MODELAGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 385 166 301, MODELAGE est une SARL créée le 25 février 1992. Elle est domiciliée 149 av Victor Hugo, 75116 Paris 16. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.
Fiche d'identité de MODELAGE
INSEE- Dénomination
- MODELAGE
- SIREN
- 385 166 301
- SIRET (siège)
- 385 166 301 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92385166301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 166 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 25 février 1992
- Siège social
- 149 AV VICTOR HUGO, 75116, PARIS 16
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MODELAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODELAGE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MODELAGE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75116 PARIS 16SiègeFermé
385 166 301 00015 · ouvert le 25 février 1992 · NAF 742C
- 92110 CLICHYFermé
385 166 301 00023 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 742C
Documents juridiques de MODELAGE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MODELAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODELAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODELAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
55 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODELAGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026002285
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00118
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00257
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026010561
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000638
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026001188
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Tribunal de commerce
Décision du 17 avril 2026 · N° 2026F00328
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Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00534
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Tribunal de commerce
Décision du 07 avril 2026 · N° 2026F00333
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Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026F00007
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Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2022F01297
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Tribunal de commerce
Décision du 30 mars 2026 · N° 2026F00633
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Décision du 18 mars 2026 · N° 2026F00305
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Tribunal de commerce, chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026001559
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Tribunal de commerce
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026F00213
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Tribunal de commerce
Décision du 03 mars 2026 · N° 2026F00007
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS
Décision du 18 février 2026 · N° 2026001094
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 février 2026 · N° 2025013937
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Décision du 03 février 2026 · N° 25/03260
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025009194
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025F01673
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Décision du 04 mars 2025 · N° 2025003504
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Décision du 24 février 2025 · N° 2025001700
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Décision du 12 février 2025 · N° 2024005707
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Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/04059
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 novembre 2024 · N° 24/56795
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Décision du 27 janvier 2023 · N° 22/01045
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Décision du 01 juin 2022 · N° 21-14.598
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Décision du 13 avril 2022 · N° 20-21.946
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 24 février 2011 · N° 09/22979
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 novembre 2004 · N° 03-15.896
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 2001 · N° 01-83.384
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 octobre 1999 · N° 97-12.080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 janvier 1997 · N° 94-12.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1994 · N° 91-21.076
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1994 · N° 92-10.315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1989 · N° 86-45.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODELAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODELAGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 1992
Questions fréquentes sur MODELAGE
Quel est le numéro SIREN de MODELAGE ?
Le numéro SIREN de MODELAGE est 385 166 301. Le SIRET de son siège social est 385 166 301 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92385166301.
Où se situe le siège social de MODELAGE ?
Le siège social de MODELAGE est situé 149 av Victor Hugo, 75116 Paris 16.
MODELAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, MODELAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODELAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODELAGE.
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