MODELISATION SOLS STRUCTURES

Active

Siren804 984 573549906000 NICECréée le 03 octobre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 984 573, MODELISATION SOLS STRUCTURES est une 5499 créée le 3 octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte du Cimetiere de l'Est, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 7112B. DANIEL COMIOTTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODELISATION SOLS STRUCTURES

INSEE

Dénomination: MODELISATION SOLS STRUCTURES
SIREN: 804 984 573
SIRET (siège): 804 984 573 00019
N° TVA intracommunautaire: FR21804984573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 984 573
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
Forme juridique: 5499
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 03 octobre 2014
Siège social: 13 RTE DU CIMETIERE DE L'EST, 06000, NICE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MODELISATION SOLS STRUCTURES

Bureau d'études en ingénierie du bâtiment et des travaux publics

Finances de MODELISATION SOLS STRUCTURES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODELISATION SOLS STRUCTURES

INSEE

DANIEL COMIOTTO

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de MODELISATION SOLS STRUCTURES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06000 NICESiègeActif
804 984 573 00019 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7112B

Documents juridiques de MODELISATION SOLS STRUCTURES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2014

Acte

Comptes annuels de MODELISATION SOLS STRUCTURES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODELISATION SOLS STRUCTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODELISATION SOLS STRUCTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELISATION SOLS STRUCTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODELISATION SOLS STRUCTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODELISATION SOLS STRUCTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODELISATION SOLS STRUCTURES

BODACC

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 août 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
18 août 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
24 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
28 juillet 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
06 septembre 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
18 juin 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
04 décembre 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
08 octobre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
21 août 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
04 octobre 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
15 novembre 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
16 octobre 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-01

25 juillet 2024création
Date d'effet : 03 octobre 2014

Questions fréquentes sur MODELISATION SOLS STRUCTURES

Quel est le numéro SIREN de MODELISATION SOLS STRUCTURES ?

Le numéro SIREN de MODELISATION SOLS STRUCTURES est 804 984 573. Le SIRET de son siège social est 804 984 573 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21804984573.

Qui dirige MODELISATION SOLS STRUCTURES ?

MODELISATION SOLS STRUCTURES est dirigée par DANIEL COMIOTTO, gérant.

Où se situe le siège social de MODELISATION SOLS STRUCTURES ?

Le siège social de MODELISATION SOLS STRUCTURES est situé 13 Rte du Cimetiere de l'Est, 06000 Nice.