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MODELITY

Active
Siren894 612 795SAS69003 LYON 3EMECréée le 04 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

MODELITY est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2023, identifiée par le SIREN 894 612 795. Elle est domiciliée 20 bd Eugene Deruelle, 69003 Lyon 3eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par Citec Ingénieurs-Conseils SA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MODELITY

Dénomination
MODELITY
SIREN
894 612 795
SIRET (siège)
894 612 795 00027
N° TVA intracommunautaire
FR08894612795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 612 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
04 décembre 2023
Siège social
20 BD EUGENE DERUELLE, 69003, LYON 3EME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODELITY

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (hors activité réglementée) notamment en ingénierie bureau d'études programmation, développement, édition et vente de logiciels, d'applications web et mobiles et de sites internet formation dans les domaines précités.

Finances de MODELITY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODELITY

C

Citec Ingénieurs-Conseils SA

Président de SAS

Depuis la création (04 décembre 2023) · 2 ans

Anciens dirigeants (1)

HD

Hugues Régis nom d'usage : DE FLAUGERGUES. Directeur gé : DESVERNOIS Camille Quentin François nom d'usage : DESVERNOIS DE FLAUGERGUES

Président · de décembre 2023 à décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODELITY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69003 LYON 3EMESiègeActif

    894 612 795 00027 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 7022Z

  • 31000 ToulouseActif

    894 612 795 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MODELITY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de MODELITY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODELITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODELITY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODELITY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODELITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODELITY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    DE FLAUGERGUES Hugues nom d'usage : DE FLAUGERGUES n'est plus président. DESVERNOIS Camille Quentin François nom d'usage : DESVERNOIS n'est plus directeur général. Société anonyme Citec Ingénieurs-Conseils SA devient président représenté(e) par TUFO Franco nom d'usage : TUFO

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-24

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2023

Questions fréquentes sur MODELITY

Quel est le numéro SIREN de MODELITY ?

Le numéro SIREN de MODELITY est 894 612 795. Le SIRET de son siège social est 894 612 795 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08894612795.

Qui dirige MODELITY ?

MODELITY est dirigée par Citec Ingénieurs-Conseils SA, président de sas.

Où se situe le siège social de MODELITY ?

Le siège social de MODELITY est situé 20 bd Eugene Deruelle, 69003 Lyon 3eme.

MODELITY est-elle toujours en activité ?

Oui, MODELITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODELITY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODELITY.

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