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MODELYS

Active
Siren451 339 105SARL95200 SARCELLESCréée le 05 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 339 105, MODELYS est une SARL créée le 5 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Rte de Garges, 95200 Sarcelles. L'entreprise déclare le code NAF 4642Z comme activité principale. JOSEPH BASSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODELYS

Dénomination
MODELYS
SIREN
451 339 105
SIRET (siège)
451 339 105 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50451339105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 339 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
05 janvier 2004
Siège social
25 RTE DE GARGES, 95200, SARCELLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MODELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODELYS

JB

JOSEPH BASSOT

Gérant

Depuis la création (05 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de MODELYS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 95200 SARCELLESSiègeFermé

    451 339 105 00020 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 4642Z

  • 75010 PARIS 10Fermé

    451 339 105 00012 · ouvert le 23 décembre 2003 · NAF 4642Z

Documents juridiques de MODELYS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de MODELYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODELYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODELYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODELYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2004

Questions fréquentes sur MODELYS

Quel est le numéro SIREN de MODELYS ?

Le numéro SIREN de MODELYS est 451 339 105. Le SIRET de son siège social est 451 339 105 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50451339105.

Qui dirige MODELYS ?

MODELYS est dirigée par JOSEPH BASSOT, gérant.

Où se situe le siège social de MODELYS ?

Le siège social de MODELYS est situé 25 Rte de Garges, 95200 Sarcelles.

MODELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODELYS.

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