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MODENA

Active
Siren490 658 382SCI94510 LA QUEUE-EN-BRIECréée le 31 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 658 382, MODENA est une SCI créée le 31 octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 av du Buisson Fleuri, 94510 La Queue-en-Brie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MODENA

Dénomination
MODENA
SIREN
490 658 382
SIRET (siège)
490 658 382 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61490658382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 658 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2005
Siège social
40 AV DU BUISSON FLEURI, 94510, LA QUEUE-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODENA

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODENA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODENA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94510 LA QUEUE-EN-BRIESiègeActif

    490 658 382 00018 · ouvert le 31 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODENA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODENA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODENA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODENA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2005

Questions fréquentes sur MODENA

Quel est le numéro SIREN de MODENA ?

Le numéro SIREN de MODENA est 490 658 382. Le SIRET de son siège social est 490 658 382 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61490658382.

Où se situe le siège social de MODENA ?

Le siège social de MODENA est situé 40 av du Buisson Fleuri, 94510 La Queue-en-Brie.

MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODENA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODENA.

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