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MODENA

Active
Siren795 256 767SCI89210 BRIENON-SUR-ARMANCONCréée le 13 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 795 256 767, MODENA est une SCI créée le 13 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Cimetiere, 89210 Brienon-sur-Armancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS VANNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MODENA

Dénomination
MODENA
SIREN
795 256 767
SIRET (siège)
795 256 767 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23795256767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 256 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2013
Siège social
4 RUE DU CIMETIERE, 89210, BRIENON-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODENA

Acquisition, administration, exploitation par bail.

Finances de MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODENA

CC

CECILE COME

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2013) · 13 ans

FV

FRANCOIS VANNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2013) · 13 ans

PV

PAUL VANNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de MODENA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89210 BRIENON-SUR-ARMANCONSiègeActif

    795 256 767 00018 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODENA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODENA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODENA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODENA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-01

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2013

Questions fréquentes sur MODENA

Quel est le numéro SIREN de MODENA ?

Le numéro SIREN de MODENA est 795 256 767. Le SIRET de son siège social est 795 256 767 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23795256767.

Qui dirige MODENA ?

MODENA est dirigée par FRANCOIS VANNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODENA ?

Le siège social de MODENA est situé 4 rue du Cimetiere, 89210 Brienon-sur-Armancon.

MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODENA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODENA.

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