MODENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2016, identifiée par le SIREN 443 664 362. Son siège social est situé 1 rue Simone Veil 1 3 5, 92110 Clichy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SCUDERIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MODENE
INSEE- Dénomination
- MODENE
- SIREN
- 443 664 362
- SIRET (siège)
- 443 664 362 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR32443664362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 664 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 septembre 2016
- Siège social
- 1 RUE SIMONE VEIL 1 3 5, 92110, CLICHY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MODENE
La propriété, l'acquisition, la mise en valeur, l'administration, la gestion par location ou autrement et la prise à bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles et droits immobiliers bâtis ou non bâtis
Finances de MODENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODENE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
SCUDERIA
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODENE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 92110 CLICHYSiègeActif
443 664 362 00037 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 6820B
- 94460 VALENTONFermé
443 664 362 00011 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B
- 82000 MONTAUBANFermé
443 664 362 00029 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de MODENE
INPIComptes annuels de MODENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODENE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/00432
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 05 février 2025 · N° 23/05420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juillet 2024 · N° 21/02020
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODENE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCUDERIA
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Immatriculée le 2022-05-09 · Début d'activité : 2016-04-15
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculée le 2016-09-20 · Début d'activité : 2016-04-15
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- création
Date d'effet : 20 septembre 2016
Questions fréquentes sur MODENE
Quel est le numéro SIREN de MODENE ?
Le numéro SIREN de MODENE est 443 664 362. Le SIRET de son siège social est 443 664 362 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32443664362.
Qui dirige MODENE ?
MODENE est dirigée par SCUDERIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODENE ?
Le siège social de MODENE est situé 1 rue Simone Veil 1 3 5, 92110 Clichy.
MODENE est-elle toujours en activité ?
Oui, MODENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODENE.
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