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Modéré Dolma

Active
Siren992 358 713Entrepreneur individuel74960 AnnecyCréée le 07 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Modéré Dolma est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 358 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 AV Auguste Renoir, 74960 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Modéré Dolma

Dénomination
Modéré Dolma
SIREN
992 358 713
SIRET (siège)
992 358 713 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69992358713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 358 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
07 octobre 2025
Siège social
9 AV Auguste Renoir, 74960, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Modéré Dolma

Energétique traditionnelle chinoise

Finances de Modéré Dolma

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Modéré Dolma

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Modéré Dolma

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74960 AnnecySiègeActif

    992 358 713 00012 · ouvert le 07 octobre 2025 · NAF 9609Z

Documents juridiques de Modéré Dolma

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Modéré Dolma

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Modéré Dolma. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Modéré Dolma

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Modéré Dolma. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Modéré Dolma n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Modéré Dolma

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2025

Questions fréquentes sur Modéré Dolma

Quel est le numéro SIREN de Modéré Dolma ?

Le numéro SIREN de Modéré Dolma est 992 358 713. Le SIRET de son siège social est 992 358 713 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69992358713.

Où se situe le siège social de Modéré Dolma ?

Le siège social de Modéré Dolma est situé 9 AV Auguste Renoir, 74960 Annecy.

Modéré Dolma est-elle toujours en activité ?

Oui, Modéré Dolma est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Modéré Dolma est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Modéré Dolma.

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