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MODERN' CLOISONS

Active
Siren979 953 262SAS06270 Villeneuve-LoubetCréée le 09 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MODERN' CLOISONS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2023, identifiée par le SIREN 979 953 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 806 AV des Plans Centre d'affaires du Loup, 06270 Villeneuve-Loubet. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. Elle est dirigée par Maher HAMILA, président de sas.

Fiche d'identité de MODERN' CLOISONS

Dénomination
MODERN' CLOISONS
SIREN
979 953 262
SIRET (siège)
979 953 262 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94979953262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 953 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
09 novembre 2023
Siège social
806 AV des Plans Centre d'affaires du Loup, 06270, Villeneuve-Loubet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODERN' CLOISONS

Travaux de plaquiste et peinture

Finances de MODERN' CLOISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODERN' CLOISONS

MH

Maher HAMILA

Président de SAS

Depuis la création (09 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de MODERN' CLOISONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06270 Villeneuve-LoubetSiègeActif

    979 953 262 00016 · ouvert le 13 septembre 2023 · NAF 4331Z

Documents juridiques de MODERN' CLOISONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de MODERN' CLOISONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERN' CLOISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODERN' CLOISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERN' CLOISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODERN' CLOISONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERN' CLOISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODERN' CLOISONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-10 · Début d'activité : 2023-09-13

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2023

Questions fréquentes sur MODERN' CLOISONS

Quel est le numéro SIREN de MODERN' CLOISONS ?

Le numéro SIREN de MODERN' CLOISONS est 979 953 262. Le SIRET de son siège social est 979 953 262 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94979953262.

Qui dirige MODERN' CLOISONS ?

MODERN' CLOISONS est dirigée par Maher HAMILA, président de sas.

Où se situe le siège social de MODERN' CLOISONS ?

Le siège social de MODERN' CLOISONS est situé 806 AV des Plans Centre d'affaires du Loup, 06270 Villeneuve-Loubet.

MODERN' CLOISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERN' CLOISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERN' CLOISONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERN' CLOISONS.

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