MODERN CONSTRUCTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
MODERN CONSTRUCTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 388 320. Le siège social de l'entreprise se trouve 1800 Che de l’Endre, 83490 Le Muy. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par MANUEL FOUCOU, gérant.
Fiche d'identité de MODERN CONSTRUCTION
INSEE- Dénomination
- MODERN CONSTRUCTION
- SIREN
- 531 388 320
- SIRET (siège)
- 531 388 320 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42531388320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 388 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 600 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 30 mars 2011
- Siège social
- 1800 CHE DE L’ENDRE, 83490, LE MUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODERN CONSTRUCTION
Construction rénovation tout type de maison
Finances de MODERN CONSTRUCTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODERN CONSTRUCTION
INSEEÉtablissements de MODERN CONSTRUCTION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83490 LE MUYSiègeActif
531 388 320 00016 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 4399C
Documents juridiques de MODERN CONSTRUCTION
INPIComptes annuels de MODERN CONSTRUCTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERN CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODERN CONSTRUCTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERN CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERN CONSTRUCTION. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/01123
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/54495
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 juin 2025 · N° 25/00661
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 05 juin 2024 · N° 24/00645
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODERN CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODERN CONSTRUCTION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-26 · Début d'activité : 2011-02-15
- création
Date d'effet : 30 mars 2011
Questions fréquentes sur MODERN CONSTRUCTION
Quel est le numéro SIREN de MODERN CONSTRUCTION ?
Le numéro SIREN de MODERN CONSTRUCTION est 531 388 320. Le SIRET de son siège social est 531 388 320 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42531388320.
Qui dirige MODERN CONSTRUCTION ?
MODERN CONSTRUCTION est dirigée par MANUEL FOUCOU, gérant.
Où se situe le siège social de MODERN CONSTRUCTION ?
Le siège social de MODERN CONSTRUCTION est situé 1800 Che de l’Endre, 83490 Le Muy.
MODERN CONSTRUCTION est-elle toujours en activité ?
Oui, MODERN CONSTRUCTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODERN CONSTRUCTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERN CONSTRUCTION.
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