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MODERN'FENETRE

Active
Siren441 007 762SARL75014 PARIS 14Créée le 28 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MODERN'FENETRE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 007 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 B R d'Odessa, 75014 Paris 14. Son activité principale relève du code NAF 515F.

Fiche d'identité de MODERN'FENETRE

Dénomination
MODERN'FENETRE
SIREN
441 007 762
SIRET (siège)
441 007 762 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43441007762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 007 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
515F
Date de création
28 mars 2002
Siège social
16 B R D'ODESSA, 75014, PARIS 14
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MODERN'FENETRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODERN'FENETRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MODERN'FENETRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75014 PARIS 14SiègeFermé

    441 007 762 00012 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 515F

Documents juridiques de MODERN'FENETRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2002

  • Acte

Conformité de MODERN'FENETRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERN'FENETRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODERN'FENETRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERN'FENETRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODERN'FENETRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2002

Questions fréquentes sur MODERN'FENETRE

Quel est le numéro SIREN de MODERN'FENETRE ?

Le numéro SIREN de MODERN'FENETRE est 441 007 762. Le SIRET de son siège social est 441 007 762 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43441007762.

Où se situe le siège social de MODERN'FENETRE ?

Le siège social de MODERN'FENETRE est situé 16 B R d'Odessa, 75014 Paris 14.

MODERN'FENETRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERN'FENETRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERN'FENETRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERN'FENETRE.

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