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MODERN FORMS

Active
Siren813 838 992SAS12100 MILLAUCréée le 05 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MODERN FORMS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2015, identifiée par le SIREN 813 838 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 av Jean Jaures, 12100 Millau. L'entreprise déclare le code NAF 4647Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC BOUYSSOU, président de sas.

Fiche d'identité de MODERN FORMS

Dénomination
MODERN FORMS
SIREN
813 838 992
SIRET (siège)
813 838 992 00028
N° TVA intracommunautaire
FR22813838992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 838 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4647Z
Date de création
05 octobre 2015
Siège social
52 AV JEAN JAURES, 12100, MILLAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODERN FORMS

L'activité d'agent commercial, l'achat, la vente, l'exportation, en règle générale la commercialisation de mobiliers, d'articles de décoration, de biens d'équipements et accessoires de la maison et des collectivités ainsi que la livraison, objet d'arts, consultant dans ces domaines, tant pour les particuliers que pour les professionnels.

Finances de MODERN FORMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODERN FORMS

JB

JEAN-MARC BOUYSSOU

Président de SAS

Depuis la création (05 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de MODERN FORMS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12100 MILLAUSiègeActif

    813 838 992 00028 · ouvert le 09 juillet 2019 · NAF 4647Z

  • 30240 LE GRAU-DU-ROIFermé

    813 838 992 00010 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4647Z

Documents juridiques de MODERN FORMS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2019

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de MODERN FORMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERN FORMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODERN FORMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERN FORMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODERN FORMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERN FORMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODERN FORMS

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2015

Questions fréquentes sur MODERN FORMS

Quel est le numéro SIREN de MODERN FORMS ?

Le numéro SIREN de MODERN FORMS est 813 838 992. Le SIRET de son siège social est 813 838 992 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22813838992.

Qui dirige MODERN FORMS ?

MODERN FORMS est dirigée par JEAN-MARC BOUYSSOU, président de sas.

Où se situe le siège social de MODERN FORMS ?

Le siège social de MODERN FORMS est situé 52 av Jean Jaures, 12100 Millau.

MODERN FORMS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERN FORMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERN FORMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERN FORMS.

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