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MODERNE BAT

Active
Siren501 120 778SARL75009 PARISCréée le 20 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 120 778, MODERNE BAT est une SARL créée le 20 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue Rodier, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MODERNE BAT

Dénomination
MODERNE BAT
SIREN
501 120 778
SIRET (siège)
501 120 778 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86501120778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 120 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
20 novembre 2007
Siège social
44 RUE RODIER, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODERNE BAT

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de MODERNE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODERNE BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODERNE BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    501 120 778 00011 · ouvert le 20 novembre 2007 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MODERNE BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODERNE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERNE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODERNE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERNE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERNE BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERNE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODERNE BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-23 · Début d'activité : 2007-11-20

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2007

Questions fréquentes sur MODERNE BAT

Quel est le numéro SIREN de MODERNE BAT ?

Le numéro SIREN de MODERNE BAT est 501 120 778. Le SIRET de son siège social est 501 120 778 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86501120778.

Où se situe le siège social de MODERNE BAT ?

Le siège social de MODERNE BAT est situé 44 rue Rodier, 75009 Paris.

MODERNE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERNE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERNE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERNE BAT.

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