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MODERNE BAT

Active
Siren517 996 211SARL93110 ROSNY-SOUS-BOISCréée le 25 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 996 211, MODERNE BAT est une SARL créée le 25 novembre 2009. Son siège social est situé 4 Sq Jean Lantenois, 93110 Rosny-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MODERNE BAT

Dénomination
MODERNE BAT
SIREN
517 996 211
SIRET (siège)
517 996 211 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48517996211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 996 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
25 novembre 2009
Siège social
4 SQ JEAN LANTENOIS, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODERNE BAT

TRAVAUX DE PEINTURE EN BATIMENT AINSI QUE LA MACONNERIE

Finances de MODERNE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODERNE BAT

Anciens dirigeants (1)

NB

Nadim BEDEWY

Gérant · de novembre 2009 à février 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODERNE BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif

    517 996 211 00010 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MODERNE BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de MODERNE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERNE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODERNE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERNE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERNE BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERNE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODERNE BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2009

Questions fréquentes sur MODERNE BAT

Quel est le numéro SIREN de MODERNE BAT ?

Le numéro SIREN de MODERNE BAT est 517 996 211. Le SIRET de son siège social est 517 996 211 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48517996211.

Où se situe le siège social de MODERNE BAT ?

Le siège social de MODERNE BAT est situé 4 Sq Jean Lantenois, 93110 Rosny-sous-Bois.

MODERNE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERNE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERNE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERNE BAT.

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