MODERNE BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODERNE BAT est une SARL immatriculée le 6 novembre 2018 sous le numéro SIREN 843 561 671. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 H rue des Freres, 57100 Thionville. Son activité principale relève du code NAF 4329A. Elle est dirigée par EMIR SPAHIC, gérant.
Fiche d'identité de MODERNE BAT
INSEE- Dénomination
- MODERNE BAT
- SIREN
- 843 561 671
- SIRET (siège)
- 843 561 671 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR33843561671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 561 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4329A
- Date de création
- 06 novembre 2018
- Siège social
- 15 H RUE DES FRERES, 57100, THIONVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MODERNE BAT
Réalisation de tous travaux d'isolation thermique pour particuliers et professionnels en France et à l'étranger
Finances de MODERNE BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODERNE BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2018 à septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODERNE BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57100 THIONVILLESiègeActif
843 561 671 00028 · ouvert le 04 janvier 2022 · NAF 4329A
- 57100 THIONVILLEFermé
843 561 671 00010 · ouvert le 04 octobre 2018 · NAF 4329A
Documents juridiques de MODERNE BAT
INPIComptes annuels de MODERNE BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERNE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODERNE BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERNE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERNE BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00085
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00237
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODERNE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODERNE BAT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de thionville
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Gérant : SPAHIC Emir
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-06 · Début d'activité : 2018-10-04
- création
Date d'effet : 06 novembre 2018
Marchés publics de MODERNE BAT
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à MODERNE BAT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 238 k€.
LOT 05 ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR RESTRUCTURATION ECOLE LES COLVERTS
COMMUNE DE DUPPIGHEIM (MAIRIE) · notifié le 29 juin 2026 · Procédure adaptée · 10 mois · 1 offre reçue
127 k€TravauxTravaux de refection des faÇades de la mairie de joeuf
COMMUNE DE JOEUF (MAIRIE) · notifié le 03 juillet 2023 · Procédure adaptée · 3 mois
55,7 k€TravauxRéfection des façades de la mairie
COMMUNE DE JOEUF (MAIRIE) · notifié le 03 juillet 2023 · Procédure adaptée · 3 mois
55,7 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MODERNE BAT
Quel est le numéro SIREN de MODERNE BAT ?
Le numéro SIREN de MODERNE BAT est 843 561 671. Le SIRET de son siège social est 843 561 671 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33843561671.
Qui dirige MODERNE BAT ?
MODERNE BAT est dirigée par EMIR SPAHIC, gérant.
Où se situe le siège social de MODERNE BAT ?
Le siège social de MODERNE BAT est situé 15 H rue des Freres, 57100 Thionville.
MODERNE BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MODERNE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODERNE BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERNE BAT.
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