MODERNE BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODERNE BATIMENT est une SAS immatriculée le 30 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 634 969. Son siège social est situé 22 rue du Champ de Tir, 59400 Cambrai. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MOHAND BOUDJEMA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MODERNE BATIMENT
INSEE- Dénomination
- MODERNE BATIMENT
- SIREN
- 922 634 969
- SIRET (siège)
- 922 634 969 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25922634969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 634 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2022
- Siège social
- 22 RUE DU CHAMP DE TIR, 59400, CAMBRAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODERNE BATIMENT
Achat, vente et location de biens immobiliers, travaux et gestion de biens immobiliers
Finances de MODERNE BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODERNE BATIMENT
INSEEÉtablissements de MODERNE BATIMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59400 CAMBRAISiègeFermé
922 634 969 00013 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de MODERNE BATIMENT
INPIComptes annuels de MODERNE BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERNE BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODERNE BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERNE BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERNE BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère C
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026F00116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 2026F00656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 05 mars 2025 · N° 2023F02055
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODERNE BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODERNE BATIMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2022
Questions fréquentes sur MODERNE BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de MODERNE BATIMENT ?
Le numéro SIREN de MODERNE BATIMENT est 922 634 969. Le SIRET de son siège social est 922 634 969 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25922634969.
Qui dirige MODERNE BATIMENT ?
MODERNE BATIMENT est dirigée par MOHAND BOUDJEMA, président de sas.
Où se situe le siège social de MODERNE BATIMENT ?
Le siège social de MODERNE BATIMENT est situé 22 rue du Champ de Tir, 59400 Cambrai.
MODERNE BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, MODERNE BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODERNE BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERNE BATIMENT.
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