MODERNE CONSTRUCTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 844 430 280, MODERNE CONSTRUCTION est une SAS créée le 7 décembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 bd Emile Zola, 93390 Clichy-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL CHATENET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MODERNE CONSTRUCTION
INSEE- Dénomination
- MODERNE CONSTRUCTION
- SIREN
- 844 430 280
- SIRET (siège)
- 844 430 280 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR52844430280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 430 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 07 décembre 2018
- Siège social
- 12 BD EMILE ZOLA, 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MODERNE CONSTRUCTION
Maçonnerie générale et carrelage
Finances de MODERNE CONSTRUCTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODERNE CONSTRUCTION
INSEEÉtablissements de MODERNE CONSTRUCTION
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeActif
844 430 280 00025 · ouvert le 04 décembre 2018 · NAF 4399C
- 44110 CHATEAUBRIANTFermé
844 430 280 00017 · ouvert le 04 décembre 2018 · NAF 4399C
Documents juridiques de MODERNE CONSTRUCTION
INPIComptes annuels de MODERNE CONSTRUCTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODERNE CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODERNE CONSTRUCTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERNE CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERNE CONSTRUCTION. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 04 novembre 2025 · N° 20/03579
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 janvier 2025 · N° 24/55413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 06 juin 2023 · N° 21/04998
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODERNE CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODERNE CONSTRUCTION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2018
Questions fréquentes sur MODERNE CONSTRUCTION
Quel est le numéro SIREN de MODERNE CONSTRUCTION ?
Le numéro SIREN de MODERNE CONSTRUCTION est 844 430 280. Le SIRET de son siège social est 844 430 280 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52844430280.
Qui dirige MODERNE CONSTRUCTION ?
MODERNE CONSTRUCTION est dirigée par PASCAL CHATENET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODERNE CONSTRUCTION ?
Le siège social de MODERNE CONSTRUCTION est situé 12 bd Emile Zola, 93390 Clichy-sous-Bois.
MODERNE CONSTRUCTION est-elle toujours en activité ?
Oui, MODERNE CONSTRUCTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODERNE CONSTRUCTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERNE CONSTRUCTION.
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