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MODERNE HOTEL

Active
Siren378 802 680SARL83700 SAINT-RAPHAELCréée le 27 juillet 1990

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2022Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 802 680, MODERNE HOTEL est une SARL créée le 27 juillet 1990. Son siège social est situé 331 av General Leclerc, 83700 Saint-Raphael. Elle exerce une activité de hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z). Elle est dirigée par LIONEL DESTREZ, gérant.

Fiche d'identité de MODERNE HOTEL

Dénomination
MODERNE HOTEL
SIREN
378 802 680
SIRET (siège)
378 802 680 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90378802680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 802 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
27 juillet 1990
Siège social
331 AV GENERAL LECLERC, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MODERNE HOTEL

Hôtel bar restaurant

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Finances de MODERNE HOTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODERNE HOTEL

LD

LIONEL DESTREZ

Gérant

Depuis la création (27 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de MODERNE HOTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    378 802 680 00017 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 5510Z

Documents juridiques de MODERNE HOTEL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de MODERNE HOTEL

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour MODERNE HOTEL. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 septembre 2022 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 septembre 2022 · publié le 29 septembre 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 05 septembre 2018 · publié le 28 septembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 mai 2009 · publié le 06 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MODERNE HOTEL. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERNE HOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODERNE HOTEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2022-09-26 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-09-05 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1990

Questions fréquentes sur MODERNE HOTEL

Quel est le numéro SIREN de MODERNE HOTEL ?

Le numéro SIREN de MODERNE HOTEL est 378 802 680. Le SIRET de son siège social est 378 802 680 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90378802680.

Qui dirige MODERNE HOTEL ?

MODERNE HOTEL est dirigée par LIONEL DESTREZ, gérant.

Où se situe le siège social de MODERNE HOTEL ?

Le siège social de MODERNE HOTEL est situé 331 av General Leclerc, 83700 Saint-Raphael.

MODERNE HOTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERNE HOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERNE HOTEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MODERNE HOTEL a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 26 septembre 2022 pour insuffisance d'actif.

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