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MODERNS CLOISONS

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Siren392 710 588SARL06250 MOUGINSCréée le 30 novembre 1993

Documents

MODERNS CLOISONS est une SARL immatriculée le 30 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 710 588. Elle est domiciliée Che du Piccolaret villa l'Abri, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 454A comme activité principale.

Fiche d'identité de MODERNS CLOISONS

Dénomination
MODERNS CLOISONS
SIREN
392 710 588
SIRET (siège)
392 710 588 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40392710588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 710 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454A
Date de création
30 novembre 1993
Siège social
CHE DU PICCOLARET VILLA L'ABRI, 06250, MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MODERNS CLOISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODERNS CLOISONS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MODERNS CLOISONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeFermé

    392 710 588 00014 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 454A

Documents juridiques de MODERNS CLOISONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1993

  • Acte

Conformité de MODERNS CLOISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERNS CLOISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODERNS CLOISONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERNS CLOISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODERNS CLOISONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1993

Questions fréquentes sur MODERNS CLOISONS

Quel est le numéro SIREN de MODERNS CLOISONS ?

Le numéro SIREN de MODERNS CLOISONS est 392 710 588. Le SIRET de son siège social est 392 710 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392710588.

Où se situe le siège social de MODERNS CLOISONS ?

Le siège social de MODERNS CLOISONS est situé Che du Piccolaret villa l'Abri, 06250 Mougins.

MODERNS CLOISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERNS CLOISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERNS CLOISONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERNS CLOISONS.