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MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Active
Siren992 876 946SARL42000 Saint-ÉtienneCréée le 03 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2025, identifiée par le SIREN 992 876 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 BD Etivallière, 42000 Saint-Étienne. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par MODESTE CHAPELA, gérant.

Fiche d'identité de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Dénomination
MODESTE CHAPELA ARCHITECTE
SIREN
992 876 946
SIRET (siège)
992 876 946 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52992876946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 876 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
6 BD Etivallière, 42000, Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourantes directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

MC

MODESTE CHAPELA

Gérant

Depuis la création (03 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 Saint-ÉtienneSiègeActif

    992 876 946 00011 · ouvert le 13 octobre 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODESTE CHAPELA ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODESTE CHAPELA ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODESTE CHAPELA ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025

Questions fréquentes sur MODESTE CHAPELA ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est 992 876 946. Le SIRET de son siège social est 992 876 946 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52992876946.

Qui dirige MODESTE CHAPELA ARCHITECTE ?

MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est dirigée par MODESTE CHAPELA, gérant.

Où se situe le siège social de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE ?

Le siège social de MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est situé 6 BD Etivallière, 42000 Saint-Étienne.

MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODESTE CHAPELA ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODESTE CHAPELA ARCHITECTE.

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