MODESTE DOMINIQUE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
MODESTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 800 952. Son siège social est situé Les Fourques, 46230 Fontanes. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de MODESTE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- MODESTE DOMINIQUE
- SIREN
- 381 800 952
- SIRET (siège)
- 381 800 952 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96381800952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 800 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 avril 1991
- Siège social
- LES FOURQUES, 46230, FONTANES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODESTE DOMINIQUE
Brocante antiquités organisateur de foires
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Établissements de MODESTE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46230 FONTANESSiègeActif
381 800 952 00016 · ouvert le 28 mars 2010 · NAF 4789Z
Conformité de MODESTE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODESTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MODESTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MODESTE DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-10 · Début d'activité : 2010-03-28
- création
Date d'effet : 15 avril 1991
Questions fréquentes sur MODESTE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de MODESTE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de MODESTE DOMINIQUE est 381 800 952. Le SIRET de son siège social est 381 800 952 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96381800952.
Où se situe le siège social de MODESTE DOMINIQUE ?
Le siège social de MODESTE DOMINIQUE est situé Les Fourques, 46230 Fontanes.
MODESTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, MODESTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODESTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODESTE DOMINIQUE.
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