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MODESTE DOMINIQUE

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Siren381 800 952Entrepreneur individuel46230 FONTANESCréée le 15 avril 1991

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

MODESTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 800 952. Son siège social est situé Les Fourques, 46230 Fontanes. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MODESTE DOMINIQUE

Dénomination
MODESTE DOMINIQUE
SIREN
381 800 952
SIRET (siège)
381 800 952 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96381800952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 800 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 avril 1991
Siège social
LES FOURQUES, 46230, FONTANES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODESTE DOMINIQUE

Brocante antiquités organisateur de foires

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Établissements de MODESTE DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46230 FONTANESSiègeActif

    381 800 952 00016 · ouvert le 28 mars 2010 · NAF 4789Z

Conformité de MODESTE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODESTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODESTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODESTE DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-10 · Début d'activité : 2010-03-28

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1991

Questions fréquentes sur MODESTE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MODESTE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MODESTE DOMINIQUE est 381 800 952. Le SIRET de son siège social est 381 800 952 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96381800952.

Où se situe le siège social de MODESTE DOMINIQUE ?

Le siège social de MODESTE DOMINIQUE est situé Les Fourques, 46230 Fontanes.

MODESTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODESTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODESTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODESTE DOMINIQUE.